Mentions légales

1. Mentions légales

1.1 Éditeur du site

• Nom de l’artiste auteur : Agnès Charbonnel-Blanchard
• Nom de naissance : Agnès Charbonnel
• Statut : artiste-auteur (entrepreneur individuel)
• SIREN 322 807 199 · SIRET (siège) 322 807 199 00037
• Numéro de TVA : FR90322807199
• Activité : activités photographiques (NAF/APE 74.20Z)
• Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
• Inscription RNE : inscrit (28/01/1993)
• Inscription au RCS : non inscrit
• Adresse : non affichée publiquement conformément à la loi (adresse de domiciliation sur demande)
• Email de contact : expo.nuages@gmail.com
• Téléphone : 06 08 75 48 42
• Directeur de la publication : Agnès Charbonnel-Blanchard

1.2 Hébergement

• o2switch
• Nom de l’hébergeur : o2switch
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Contact : support@o2switch.fr · +33 4 44 44 60 40

1.3 Conception / refonte

Site refondu en 2026 par : TIPSINFORMERCATIQUE

• Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
• Depuis : 23/01/2026
• Activité : programmation informatique (NAF 62.01Z)
• Lieu : Paris 75011
• Effectif : 0 salarié
• Capital : 1,00 €
• Email : contact@djos.biz

Description : modernisation technique, optimisation UX, remasterisation des œuvres.

2. Propriété intellectuelle

2.1 Droits sur les œuvres du site

Toutes les œuvres (photos, textes, poèmes) sont protégées par le droit d’auteur. La propriété appartient soit à l’artiste auteur, soit aux artistes contributeurs.

2.2 Œuvres collectées (années 2010)

Les œuvres collectées ont été publiées avec autorisation. Les artistes d’origine conservent leurs droits. Les accords ont été obtenus par email avant publication, avec un accord implicite pour les nouvelles propositions d’œuvres.

2.3 Remasterisation 2026

La remasterisation correspond à un réhaussement graphique sans modification de l’œuvre originale. Les crédits restent attribués à l’artiste d’origine.

2.4 Interdictions

• Reproduction sans autorisation
• Utilisation commerciale interdite
• Scraping / téléchargement massif interdit

3. Participation des artistes (Expo Nuages)

3.1 Modalités de participation

• Soumission via le formulaire « Participer »
• Sélection non automatique
• Droit de refus sans justification éventuelle

3.2 Droits concédés

L’artiste garantissant être titulaire des droits autorise la publication sur le site. La licence accordée est non exclusive, gratuite et limitée au site.

3.3 Responsabilité des contenus

L’artiste reste responsable de l’originalité, des droits à l’image et des autorisations de tiers.

3.4 Retrait des œuvres

La suppression peut être demandée par email, avec un délai raisonnable de traitement.

4. Commentaires et livre d’or

4.1 Fonctionnalités

• Commentaires sur œuvres
• Livre d’or
• Formulaire de contact

4.2 Modération

La modération peut être a priori ou a posteriori. La suppression est possible en cas de contenu illicite, injurieux ou diffamatoire.

4.3 Responsabilité des utilisateurs

L’utilisateur est responsable de ses publications.

4.4 Signalement

Procédure simple : email ou formulaire.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

5.1 Données collectées

• Formulaire contact
• Formulaire participation
• Commentaires / livre d’or

5.2 Finalités

• Gestion des échanges
• Publication des œuvres
• Animation du site

5.3 Base légale

Consentement utilisateur.

5.4 Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la finalité ou jusqu’à demande de suppression.

5.5 Droits des utilisateurs

Accès, rectification, suppression, opposition.

5.6 Contact RGPD

Email : contact@djos.biz

6. Cookies

6.1 Types de cookies

• Nécessaires
• Statistiques Google Analytics

6.2 Consentement

Bandeau cookies avec possibilité de refus.

6.3 Gestion

Paramétrage navigateur.

7. Vente d’œuvres (Artmajeur)

7.1 Redirection vers plateforme tierce

Vente réalisée via Artmajeur.

Cartes postales sur Artmajeur

7.2 Responsabilité

Le site agit comme vitrine. Les transactions sont gérées par la plateforme.

7.3 Conditions de vente

Conditions générales de vente (Artmajeur)

8. Responsabilité générale

8.1 Disponibilité du site

L’hébergeur annonce un objectif de disponibilité de 99,99 %. Aucune garantie absolue n’est fournie.

8.2 Exactitude des contenus

Informations données à titre indicatif.

8.3 Liens externes

Aucune responsabilité sur les sites tiers.

9. Droit applicable

Droit français. Tribunal compétent dans le ressort du siège social de l’éditeur.

10. Contact

• Email principal : expo.nuages@gmail.com
• Formulaire de contact : https://www.exponuages.com/contacter